10.12.2021, 17:54
A titre de complément, je suis tombé sur un article de recherche en droit, écrit par Alexandra Allen-Franks (doctorante en droit à l'université de Cambridge) et publié dans la European Intellectual Property Review, vol. 40 n°5 (2018 ), p. 311-318.
Il cite le cas d'un court-métrage de l'univers de Star Trek, Prelude to Axanar, qui a été attaqué par CBS et la Paramount pour divers chefs de violation de copyright, notamment l'usage du klingon. Ce cas a été réglé à l'amiable et n'a finalement jamais été jugé.
L'article s'intéresse au droit néo-zélandais et conclut que si le Copyright Act 1994 (NZ) semble a priori offrir la protection du copyright aux langues inventées, et notamment aux mots individuels dont elles sont composées, les cas analogues qui ont effectivement été jugés (cas des titres, slogans, annonces...) se sont conclus par un refus de copyright. L'article indique que la raison de ce refus se justifie sur le plan socio-politique, en lien avec l'aspect utilitaire des langues (même inventées).
C'est pour l'heure l'analyse la plus développée que j'ai pu voir à ce sujet. A noter qu'elle va globalement dans le même sens que l'arrêt Google vs. Oracle (rendu en avril 2021) au sujet du langage de programmation Java, en dépit des différences entre les droits du copyright en Nouvelle-Zélande et aux Etats-Unis. (Cela dit, il faut aussi tenir compte que le droit d'auteur à l'européenne repose sur de toutes autres bases que le copyright de la Common Law anglo-saxonne, ce qui limite les parallèles en droit français.)
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Je conclurai en signalant que je ne suis moi-même nullement spécialiste en droit, et que je me contente ici de rassembler les informations pertinentes que j'ai pu trouver ici ou là. Il est fort possible que certaines m'aies échappé et je serais très reconnaissant à toute personne susceptible d'apporter des éléments clairs et fondés en droit à ce propos. Je n'ai pas vraiment d'opinion personnelle sur le sujet : je considère qu'il s'agit d'une question technique relative au droit d'auteur et je ne souhaite pour ma part que respecter le droit et la jurisprudence en vigueur.
Il cite le cas d'un court-métrage de l'univers de Star Trek, Prelude to Axanar, qui a été attaqué par CBS et la Paramount pour divers chefs de violation de copyright, notamment l'usage du klingon. Ce cas a été réglé à l'amiable et n'a finalement jamais été jugé.
L'article s'intéresse au droit néo-zélandais et conclut que si le Copyright Act 1994 (NZ) semble a priori offrir la protection du copyright aux langues inventées, et notamment aux mots individuels dont elles sont composées, les cas analogues qui ont effectivement été jugés (cas des titres, slogans, annonces...) se sont conclus par un refus de copyright. L'article indique que la raison de ce refus se justifie sur le plan socio-politique, en lien avec l'aspect utilitaire des langues (même inventées).
C'est pour l'heure l'analyse la plus développée que j'ai pu voir à ce sujet. A noter qu'elle va globalement dans le même sens que l'arrêt Google vs. Oracle (rendu en avril 2021) au sujet du langage de programmation Java, en dépit des différences entre les droits du copyright en Nouvelle-Zélande et aux Etats-Unis. (Cela dit, il faut aussi tenir compte que le droit d'auteur à l'européenne repose sur de toutes autres bases que le copyright de la Common Law anglo-saxonne, ce qui limite les parallèles en droit français.)
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Je conclurai en signalant que je ne suis moi-même nullement spécialiste en droit, et que je me contente ici de rassembler les informations pertinentes que j'ai pu trouver ici ou là. Il est fort possible que certaines m'aies échappé et je serais très reconnaissant à toute personne susceptible d'apporter des éléments clairs et fondés en droit à ce propos. Je n'ai pas vraiment d'opinion personnelle sur le sujet : je considère qu'il s'agit d'une question technique relative au droit d'auteur et je ne souhaite pour ma part que respecter le droit et la jurisprudence en vigueur.
Rollant est proz e Oliver est sage.
Ambedui unt merveillus vasselage :
Puis que il sunt as chevals e as armes,
Ja pur murir n’eschiverunt bataille.
— La Chanson de Roland
Ambedui unt merveillus vasselage :
Puis que il sunt as chevals e as armes,
Ja pur murir n’eschiverunt bataille.
— La Chanson de Roland
